Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REPORTER
COURBON S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1660147
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
22/04/2021

Présentation de la marque REPORTER

Déposée le 22 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « REPORTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURBON domicilié(e) 2 rue Hector Berlioz - 42100 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 501 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque REPORTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REPORTER est expirée depuis le 22 avril 2021.

COURBON a également déposé les autres marques suivantes : COURDIAG , COURBON PRODUCTIQUE , FLEXSTOCK , PHARMACIM , FLEXBATCH , MASTER-PICK' , AGROCIM , GENORD , FLEXIM , STOCK MODEL


COURBON S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 2 rue Hector Berlioz - 42100 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 584501563


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2001 n°2196316 - Publication au BOPI 2001-04-17

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2011 n°2467746 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-07

Progiciel de suivi de production en temps réel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.